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- Avocats, Droits & Psychiatrie
- Recueil de jurisprudences
- TITRE I : LA PROCÉDURE JUDICIAIRE
- CHAPITRE 1 - Principes généraux de la procédure
- VI. Effets et modalités de la mainlevée ordonnée par le juge
- B. Sur l’effet différé d’une décision ordonnant la mainlevée
- Cass., Civ. 1ère, 15 janvier 2015, n°13-26758 :